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Délibérations

Délibérations

40 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2013" du filtre Année

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 SIXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES, EN 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 CINQUIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLÈGES PUBLICS: FORMATION "PLAISIR A LA CANTINE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/10/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E258 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME INCITATION AU DÉVELOPPEMENT D'UNE SIGNALÉTIQUE BILINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E858 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT 2013/2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS EXCEPTIONNELLES AUX COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE GAMBETTA À RIEDISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION IMMOBILIERE POUR L'APPLICATION DE LA PEDAGOGIE RUDOLF STEINER A LOGELBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 QUATRIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 TROISIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE GEORGES FORLEN À SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE ROBERT SCHUMAN A SAINT AMARIN RESTRUCTURATION DU COLLEGE APPROBATION DU PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UTILISATION DES INSTALLATIONS DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE PAR LE COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE PROGRAMME D'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESAFFECTATION D'UN BIEN MOBILIER DU COLLEGE JEAN MACE A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE DES LANGUES VIVANTES DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PRENANT APPUI SUR UN APPRENTISSAGE PRECOCE DE LA LANGUE REGIONALE (PERIODE 2007/2013) VERSEMENT 2013 AU FONDS DE CONCOURS ACADEMIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE: SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RELOGEMENT DE PERSONNEL DU COLLEGE ROBERT BELTZ A SOULTZ PENDANT DES TRAVAUX DE REHABILITATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 DEUXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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